Ambitieuse d’être à l’avant-garde des nouvelles technologies, la Chine et ici plus particulièrement la ville de Shenzhen, a autorisé la circulation de la voiture autonome sur certaines routes bien définies, depuis le 1er août 2022. Et si ces nouveaux véhicules high tech n’auront, à terme, plus besoin de pédales ni de volant, les règles de responsabilités en cas d’accident ont été revus. Décryptage.
Shenzhen : voiture autonome sans pédale ni volant
Si les voitures volantes n’existent pas encore, les voitures autonomes, elles, font d’ores et déjà parties de notre ère ! Dans le cadre d’une réglementation en faveur du déploiement de cette nouvelle technologie, la ville de Shenzhen a autorisé leur libre circulation sur certaines de ses routes depuis le 1er août 2022. Et si certains véhicules sont en partie autonomes, d’autres le sont totalement, si bien qu’ils ne disposent pas de pédales ni de volant.
Shenzhen a donc défini trois types de véhicules en fonction de leur autonomie : les voitures intelligentes à la conduite conditionnellement autonome, ceux à la conduite hautement autonome et les voitures à la conduite totalement autonome. Les deux premières, elles, doivent être munies des équipements nécessaires pour la conduite humaine. Toutefois, ces trois types de véhicules bénéficient d’une “carte d’identité” légale permettant leur circulation sur les routes et surtout, accélérer la commercialisation de ces produits technologiques.
Une légalisation pour accélérer leur développement
Sans surprise, Shenzhen n’est pas la première ville à autoriser la circulation des voitures intelligentes. Pékin compte déjà des robots taxis sans conducteur sur ses routes. Néanmoins, il ne s’agit pas ici d’une réglementation généralisée comme à Shenzhen. Les autorisations dans la capitale chinoise sont données pour chaque véhicule.
Leur légalisation permettra également d’accélérer leur développement et de passer à l’étape suivante : leur libre circulation sans opérateur humain. En effet, afin d’assurer la sécurité dans les voitures autonomes, un conducteur était systématiquement présent. Alors si tu te rends à Shenzhen, ne sois pas étonné de voir des voitures circuler sans conducteur ni volant !
Une réglementation spécifique est mise en place
Face à l’arrivée des voitures autonomes sur les routes de Shenzhen, les règles de responsabilité en cas d’accident ont été quelque peu modifiées. En effet, pour les voitures catégorisées partiellement autonomes avec chauffeur, c’est ce dernier qui est tenu responsable des accidents et donc de l’indemnisation. En ce qui concerne les véhicules totalement autonomes (sans matériel de conduite humaine), c’est le propriétaire ou l’utilisateur du véhicule qui est tenu responsable. Toutefois, si un accident se produit suite aux défauts du véhicule, ce dernier peut demander une indemnisation au constructeur (ou vendeur) une fois la facture payée.
Voiture autonome : Quid de l’Europe et des États-Unis ?
La Chine reste le premier pays à autoriser la libre circulation des voitures autonomes dans certaines de ses villes, mais elle n’est pas le seul à accélérer leur développement. À titre d’exemple, aux États-Unis, certains véhicules autonomes circulent sans siège pour le conducteur, sans volant ni pédales. Toutefois, ces derniers doivent offrir les mêmes protections que les véhicules classiques avec conducteur.
Du côté de l’Europe, la législation des véhicules autonomes commence tout juste à être envisagée. Le constructeur automobile Mercedes a été le premier à obtenir l’homologation pour la fonction Drive Pilot en Allemagne. De ce fait, la législation européenne autorise les véhicules de niveau 3 (sur 5) à circuler sur les routes. Ici, le conducteur n’a pas besoin de tenir le volant, mais seulement dans certaines situations comme l’absence de piétons sur la voie ou lorsque le véhicule circule à 60 km/h maximum.
En France plus particulièrement, les véhicules autonomes pourront circuler sur des routes prédéfinies dès septembre 2022. Quant à la réglementation en cas d’accident, le conducteur a la possibilité de se dégager de sa responsabilité pénale si le véhicule en question est homologué et si le système avancé d’aide à la conduite (ADAS) fonctionne dans de bonnes conditions. En attendant, la conduite autonome est davantage testée sur des transports en commun tels que le bus autonome de la RATP en Île-de-France.
